Marque enregistrée - Marque en vigueur

Onco'Sport
Jeunesse Sport et Cohésion Sociale, Direction Régionale Occitanie
Etincelle Languedoc-Roussillon, Association

Numéro de dépôt :
4365834
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Onco\'Sport de Jeunesse Sport et Cohésion Sociale

Présentation de la marque Onco'Sport

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par Jeunesse Sport et Cohésion Sociale et Etincelle Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Onco'Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Les déposants sont Jeunesse Sport et Cohésion Sociale, Direction Régionale Occitanie domicilié(e) 3 Avenue Charles Flahaut - 34094 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Etincelle Languedoc-Roussillon, Association domicilié(e) 9 Rue Gerhardt - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice FORCES domicilié(e) 18 Rue Amiral Courbet - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

La marque Onco'Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onco'Sport arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.


Jeunesse Sport et Cohésion Sociale, Direction Régionale Occitanie - 3 Avenue Charles Flahaut - 34094 - MONTPELLIER - France - SIREN 1

Etincelle Languedoc-Roussillon, Association - 9 Rue Gerhardt - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 5


Mme. Béatrice FORCES - 18 Rue Amiral Courbet - 30220 - AIGUES-MORTES - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.